Le Groupe TF1, AnimFrance, le SATEV, le SPECT, le SPI, l’USPA, le SEDPA, la SACD et la SCAM sont heureux d’annoncer la signature d’un nouvel accord de partenariat ambitieux. Cet accord illustre la volonté commune du Groupe TF1 et des acteurs de la filière audiovisuelle de soutenir la création française, d’accompagner les transformations du secteur et l’évolution des usages en innovant via l’intégration des droits de TVOD/EST pour les œuvres financées à un niveau substantiel[1].
Ce nouvel accord se substitue à l’accord du 15 décembre 2022 dès signature et pérennise jusqu’à fin 2028 les engagements pris par le Groupe TF1 dans le cadre de ce dernier :
- Outre l’intégration des recettes générées par l’exploitation de ces droits à l’assiette de ses obligations, le Groupe TF1 amplifie son engagement en faveur de la création d’œuvres patrimoniales à hauteur de 12,57% de son chiffre d’affaires (contre 12,50% précédemment) et, dans le cadre de ses engagements de diversité, renouvelle ses engagements envers la production EOF (à 90% de son obligation) et la production indépendante (à 70% de son obligation), ainsi que ses engagements spécifiques sur les genres animation et documentaire
- Le Groupe TF1 bénéficie d’un accès à l’ensemble des droits linéaires et non linéaires (AVOD/FVOD et SVOD) sur une durée de 48 mois, pour l’ensemble des œuvres indépendantes qu’il finance à un niveau substantiel et d’un accès à des droits non linéaires élargis, dans la limite d’une durée de 36 mois pour les autres œuvres indépendantes.
L’intégration de droits de TVOD/EST s’agissant des œuvres financées par le Groupe TF1 de manière substantielle représente une avancée majeure de cet accord.
Elle permettra au Groupe TF1 de continuer à soutenir la création tout en innovant sur sa plateforme. Grâce à l’intégration de ces droits, les utilisateurs pourront bénéficier de nouvelles fonctionnalités permettant un accès à la carte à une diversité d’œuvres et de contenus de haute qualité, disponibles en contrepartie d’un micropaiement.
Cet accord consolide la relation entre le Groupe TF1 et ses partenaires historiques. Il illustre leur capacité à bâtir ensemble un avenir commun, avec l’ambition de surmonter les nouveaux défis du secteur, de s’adapter à l’évolution des usages et de promouvoir la diversité de la création audiovisuelle, le tout au bénéfice du public.
[1] 50% du plan de financement pour les genres de la fiction et de l’animation apporté par le Groupe TF1au titre des droits d’exploitation de l’œuvre pour ses services – et de parts de coproducteur le cas échéant, 60% du plan de financement pour les genres du documentaire de création et de la captation ou recréation de spectacles vivants
Le groupe TF1 est un leader français des médias, présent dans la télévision linéaire, le streaming et la production audiovisuelle. Sa priorité est de construire un modèle lui permettant de financer durablement la meilleure offre de divertissement gratuite et d’information de qualité. Chaque mois, 58 millions de Français plébiscitent ses programmes via ses chaînes en clair, et 35 millions en streaming sur TF1+. Son pôle Studio TF1 (ex-Newen Studios) qui réunit plus de 50 sociétés et labels en France et à l’international, est un acteur référent de la production et de la distribution. #LesFrançaisEnsemble
A PROPOS DU SPI
Le Syndicat de la production indépendante regroupe plus de 550 entreprises de production indépendantes de tout diffuseur à travers toute la France. Attachés à développer et proposer des productions dans tous les genres audiovisuels, fiction, documentaire, captations de spectacles vivants, animation, les productrices et producteurs du SPI accompagnent les talents et le renouvellement d’une création française et européenne originale, exigeante, diverse, indépendante et reconnue par le grand public et tous les plus grands festivals internationaux. #SPI
CONTACTS :
GROUPE TF1 :
Communication Corporate : communicationcorporate@tf1.fr
Communication Programmes, Business & RSE : Sophie DANIS – sdanis@tf1.fr
ANIMFRANCE & USPA – Stéphane LE BARS – s.lebars@uspa.fr
SACD – Chloé RAYNEAU – chloe.rayneau@sacd.fr
SATEV – Florence BRAKA – f.braka@ffap.fr
SCAM – presse@scam.fr
SEDPA – Raphaëlle MATHIEU – raph.mara@gmail.com
SPECT – Vincent GISBERT – vincentgisbert@spect.fr
SPI – Emmanuelle MAUGER – emauger@lespi.org
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